C.G.V.

Site guypoursin.com : les conditions générales de vente

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations du Site guypoursin.com et de ses Clients dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par le Site Internet http://guypoursin.com.
Ces Conditions Générales de Vente sont conclues entre :
Le Site guypoursin.com, élisant domicile à : Le Plessis Appt 11 60 Allée Georges Charpak 45160 Olivet, Site représenté par Monsieur Guy Poursin, d’une part, et
– toute personne physique ou morale, particulier ou professionnel, de droit privé ou de droit public souhaitant acquérir un ou plusieurs des produits proposés par le Site guypoursin.com, ci-après dénommée le Client, d’autre part.
Les ventes réalisées en ligne sont soumises aux présentes conditions générales de vente et toute commande passée par le Client implique son acceptation sur le contenu des dispositions ci-dessous.

Article 1 : Objet
Le Client reconnaît avoir vérifié l’adéquation des produits proposés à ses besoins et avoir pris connaissance sur le Site guypoursin.com de toutes les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour souscrire au présent engagement en connaissance de cause.
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions techniques et financières dans lesquelles le Site guypoursin.com s’engage avec le Client.
Les présentes conditions générales de vente, complétées le cas échéant par des conditions particulières et/ou annexes proposées par le Site guypoursin.com sont applicables, à l’exclusion de toutes autres conditions et notamment celles du Client, à toute commande par le Client de produits proposés par le Site guypoursin.com.
Les produits et prestations offerts par le Site guypoursin.com à titre gratuit (par exemple la fourniture d’informations sous diverses formes) sont également régis par les présentes conditions générales de service.
Par le simple fait de passer une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales.
Le fait pour le Site guypoursin.com de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une ou de plusieurs des dispositions des conditions générales ne peut être assimilé à une renonciation à celles-ci, le Site guypoursin.com restant toujours libre d’exiger leur stricte application.
Sauf preuve contraire, les données indiquées par le client et enregistrées par le Site guypoursin.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre le Site guypoursin.com et le Client.

Article 2 : Obligations du Site guypoursin.com
Le Site guypoursin.com s’engage à apporter tout le soin et toute la diligence nécessaires à la fourniture d’un produit de qualité.
A l’exception des ouvrages imprimés, présents ou futurs, le Site guypoursin.com diffuse ses ouvrages et informations sous la forme de livres électroniques à télécharger sur le Site ou éventuellement sur d’autres sites du type Amazon, Smashwords, iBookstore d’Apple, etc..
Seuls les ouvrages imprimés, présents ou futurs, font l’objet de frais de port, les livres électroniques étant téléchargés directement depuis le Site guypoursin.com jusqu’à l’ordinateurdu Client.
2.1 – Le Site guypoursin.com se réserve la possibilité de sous-traiter tout ou partie de la commande (fourniture et/ou prestation) sous sa propre responsabilité.
2.2 – Les délais de disponibilité et d’expédition commencent à partir de la réception par le Site guypoursin.com du bon de commande accompagné du règlement du Client, sous réserve d’une vérification par le Site des éléments fournis.
Le Site guypoursin.com ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement (généralement le téléchargement de produits est immédiat mais certains facteurs techniques qui ne dépendant pas du Site guypoursin.com peuvent l’interrompre) et aucune indemnité ne pourra lui être réclamée de ce chef. En ce qui concerne les ouvrages imprimés, présents ou futurs, l’acheminement dépend essentiellement du ou des transporteurs (La Poste ou autre) et en aucun cas le Site guypoursin.com ne pourra être tenu pour responsable d’un éventuel retard d’acheminement
Le Client doit vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison, les coordonnées et informations bancaires.
Le Site guypoursin.com ne pourra être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du Client.

Article 3 : Responsabilité du Site guypoursin.com
3.1. Exclusion de responsabilité
La responsabilité du Site guypoursin.com ne sera pas engagée :
3.1.1 – Si l’exécution du contrat ou de toute obligation incombant au Site guypoursin.com au titre des présentes, est empêchée, limitée ou dérangée du fait d’incendie, explosion, défaillance des réseaux de transmission, effondrement des installations, épidémie, tremblement de terre, inondation, panne d’électricité, guerre, embargo, loi, injonction, demande ou exigence de tout gouvernement, grève, boycott, rupture de contrat d’un prestataire guypoursin.com ou autre circonstance hors du contrôle raisonnable, dit «Cas de Force Majeure». Dans ce cas, le Site guypoursin.com, sous réserve d’une prompte notification au Client, sera dispensé de l’exécution de ses obligations dans la limite de cet empêchement, limitation ou dérangement et le Client sera de la même manière dispensé de l’exécution de ses obligations dans la mesure où les obligations de cette partie sont relatives à l’exécution ainsi empêchée, limitée ou dérangée, sous réserve que la partie ainsi affectée fasse ses meilleurs efforts pour éviter ou pallier de telles causes d’inexécution et que les deux parties procèdent avec promptitude dès lors que de telles causes auront cessé ou été supprimées. La partie affectée par un Cas de Force Majeure devra tenir l’autre partie régulièrement informée par courrier électronique des pronostics de suppression ou de rétablissement de ce Cas de Force Majeure.
3.1.2 – Si le dommage résulte du fait du Client, et notamment, sans que cette liste soit limitative, aux cas ci-après :
– détérioration des produits,
- mauvaise utilisation des terminaux par le Client ou par sa Clientèle, faute, négligence, omission ou défaillance de sa part, non-respect des conseils donnés,
– divulgation ou utilisation illicite du mot de passe remis confidentiellement au Client, faute, négligence ou omission d’un tiers sur lequel le Site guypoursin.com n’a aucun pouvoir de contrôle ou de surveillance,
– demande d’interruption temporaire ou définitive du service émanant d’une autorité administrative ou judiciaire compétente, ou notification d’un tiers au sens de l’Article 6 de la LCEN,
– destruction partielle ou totale des informations transmises ou stockées à la suite d’erreurs imputables directement ou indirectement au Client.
3.2. Étendue de la réparation
Les réparations dues par le Site guypoursin.com en cas de défaillance du service qui résulterait d’une faute établie à son encontre correspondront au préjudice direct, personnel et certain lié à la défaillance en cause, à l’exclusion expresse de tout dommage indirect tel que, notamment, préjudice commercial, perte de commandes, atteinte à l’image de marque, trouble commercial quelconque, perte de bénéfices ou de Clients (par exemple, divulgation inopportune d’informations confidentielles les concernant par suite de défectuosité ou de piratage du système, action d’un tiers contre le Client, etc.).
En tout état de cause, le montant des dommages et intérêts qui pourraient être mis à la charge du Site guypoursin.com, si sa responsabilité était engagée, sera limité au montant des sommes effectivement versées par le Client au  Site guypoursin.com, ou facturées au Client par le Site guypoursin.com,
Le Site guypoursin.com n’effectue aucune sauvegarde spécifique des données hébergées. Il appartient en conséquence au Client de prendre toutes mesures nécessaires à la sauvegarde de ses données en cas de perte, ou de détérioration des données confiées, quelles qu’en soient les causes, y compris celles non expressément visées par les présentes.
Le Client reconnaît qu’aucune stipulation des présentes ne le dégagera de l’obligation de payer tous les montants dus au Site guypoursin.com, au titre des produits acquis.

Article 4 : Obligations et responsabilité du Client
4.1 – Commande
Elle s’effectue sur Internet, par le biais du Site guypoursin.com ou de tout autre Site opéré par guypoursin.com.
Le Client s’engage à disposer du pouvoir, de l’autorité et de la capacité nécessaires à la conclusion et à l’exécution des obligations prévues aux présentes.
Ces informations contractuelles sont présentées en langue française sur le Site . Le Site guypoursin.com se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Les délais de disponibilité et d’expédition débutent à partir de la réception par le Site guypoursin.com du bon de commande accompagné du règlement du Client, sous réserve d’une vérification par le Site guypoursin.com des éléments fournis.
Le Client doit vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison, les coordonnées et informations bancaires.
Le Site guypoursin.com ne pourra être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du Client.
4.2 – Mot de passe
Le Client est seul responsable entier et exclusif des mots de passe nécessaires à l’utilisation de son service et notamment au téléchargement des livres électroniques. Le Site guypoursin.com dégage toute responsabilité pour toute utilisation illicite ou frauduleuse des mots de passe mis à la disposition du Client. La fourniture des mots de passe est considérée comme confidentielle. Toute suspicion d’une divulgation, intentionnelle ou non, des mots de passe fournis, engage la responsabilité unique du Client à l’exclusion de celle du Site guypoursin.com. Le Client s’engage à informer le Site guypoursin.com dans les 24 heures de toute perte éventuelle des mots de passe.
4.3 Obligations légales
Le Client supportera seul les conséquences du défaut de fonctionnement du service consécutif à toute utilisation, par les membres de son personnel ou par toute personne auquel le Client aura fourni son (ou ses) mot(s) de passe. De même, le Client supporte seul les conséquences de la perte du ou des mots de passe précités. Le Client s’engage à respecter l’ensemble des prescriptions légales et réglementaires en vigueur et en particulier celles relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que les droits des tiers, et s’engage notamment à faire toute déclaration des traitements auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.). Le Client s’engage par ailleurs à prendre toutes les assurances nécessaires auprès d’un organisme notoirement solvable afin de couvrir tous les dommages qui lui seraient imputables dans le cadre du présent contrat ou de son exécution.
Le Client déclare accepter pleinement toutes les obligations légales découlant de la propriété des services qu’il propose, le Site guypoursin.com ne pouvant être recherché ni inquiété à cet égard pour quelque cause que ce soit, notamment en cas de violation de lois ou règlements applicables aux services du Client. Le non-respect par le Client des points visés ci-dessus et des points visés aux conditions particulières, et notamment toute activité susceptible d’engendrer une responsabilité civile et/ou pénale entraînera le droit pour le Site guypoursin.com d’interrompre sans délai et sans mise en demeure préalable les services du Client et de résilier immédiatement et de plein droit le contrat, sans préjudice du droit à tous dommages et intérêts auxquels le Site guypoursin.com pourrait prétendre.
Le Client s’engage à régler directement à l’auteur de la réclamation toute somme que celui-ci exigerait du Site guypoursin.com et qui se rattacherait aux obligations mises à la charge du Client au titre du présent contrat. En outre, le Client s’engage à intervenir sur demande du Site guypoursin.com à toute instance engagée contre lui ainsi qu’à garantir le Site guypoursin.com de toutes les condamnations qui seraient prononcées contre lui à cette occasion. En conséquence, le Client s’engage à faire son affaire personnelle de toute réclamation et/ou procédure quelle qu’en soit la forme, l’objet ou la nature qui serait formée contre le Site guypoursin.com et qui se rattacherait aux obligations mises à la charge du Client au titre du présent contrat. Le Client s’engage à informer le Site guypoursin.com dans les 48 heures de toute modification concernant sa situation.
4.4 – Communication
Le Client s’engage à informer le Site guypoursin.com dans les 48 heures de toute modification concernant sa situation, et dans les 24 heures de toute perte éventuelle des mots de passe.
Le Client, pour tout contact avec le Site guypoursin.com, s’engage à formuler clairement sa demande, dans les conditions de l’Article 11.3.

Article 5 : Support technique
Le Site guypoursin.com met à la disposition du Client une assistance technique sur le Site web http://guypoursin.com à l’adresse : guy.auteur@gmail.com.
Le support technique a simplement vocation à fournir une aide ponctuelle au Client, essentiellement dans le cas de téléchargement.

Article 6 : Tarifs et Paiement
6.1. Tarifs
Les tarifs en vigueur pour les différents produits proposées par le Site guypoursin.com sont disponibles en consultation en ligne sur le site http://guypoursin.com, notamment sur les bons de commande et sur demande auprès de Guy Poursin, à l’adresse indiquée à l’Article 11.3.
Ces tarifs sont exprimés prioritairement en euros et accessoirement dans quelques autres devises comme le dollar canadien.
Le Site guypoursin.com se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment, sous réserve d’en informer le Client par un avertissement en ligne sur le Site http://guypoursin.com.
6.2. Paiement
Le paiement s’effectue de l’une des manières suivantes :
– par Paypal principalement (livraison immédiate)
– par Carte Bancaire via PayPal (livraison immédiate)
– par Chèque à la condition qu’il émane d’un établissement bancaire situé sur le Territoire Français (envoi à réception)
– par Mandat (envoi à réception)
– par Virement (envoi à réception)
Il appartient au Client de choisir le mode de paiement adapté au service commandé et à son délai d’exécution. Le produit acquis par le Client est envoyé dès réception par le Site guypoursin.com du bon de commande accompagné du règlement du Client, sous réserve d’une éventuelle vérification par le Site guypoursin.com des éléments fournis.
L’encaissement est effectué au moment de la commande si le règlement est fait par PayPal, ou par Carte Bancaire via PayPal.
L’encaissement du Chèque, du Mandat ou du Virement est réalisé à la réception.
En cas de rejet du paiement par l’établissement bancaire, des pénalités de retard de plein droit seront calculées à compter de la date d’expédition de la commande et jusqu’au jour du paiement effectif, au taux légal en vigueur.
La mise en recouvrement par voie contentieuse entraînera la mise à la charge du Client de l’ensemble des frais suscités par la mise en œuvre de cette procédure, majorés d’une indemnité de 15% de la créance dont le payement est demandé en justice. Cette majoration est établie à titre de clause pénale conformément aux Articles 1152 et 1126 du Code civil.
Le défaut de paiement pourra entraîner, au choix, par le Site guypoursin.com, la suspension des commandes en cours.
6.3 – Frais de port.
Le mode d’expédition et les frais de port sont fonction de la zone de destination de la commande. Cet article concerne exclusivement les ouvrages imprimés (dits « ouvrages papier »), ainsi que tous autres produit physiques éventuellement réalisés par le Site guypoursin.com.
Les livres électroniques ou autres  produits électroniques à télécharger ne font l’objet d’aucun frais de port.

Article 7 : Information du Client
Le Client reconnaît avoir vérifié l’adéquation des produits à ses besoins et avoir reçu du Site guypoursin.com toutes les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour souscrire au présent engagement en connaissance de cause.
Le Site guypoursin.com se réserve le droit de contrôler le respect des conditions d’utilisation du service.

Article 8 : Données personnelles
Le Site guypoursin.com informe le Client que ses données sont enregistrées, et ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté, conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, à des fins de gestion de la relation Client.
En conséquence, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression de ses données collectées, en contactant simplement le Site guypoursin.com, à l’adresse indiquée à l’Article 11.3 des présentes conditions générales.
Les données transmises par le Client sont conservées le temps légal nécessaire à l’administration de la preuve. Le Site guypoursin.com s’interdit toute divulgation, toute revente des données nominatives relatives au Client, sous réserve de dispositions contraires dans les conditions particulières et notamment l’acceptation ou non du Client de recevoir des publicités de la part du Site guypoursin.com.
Article 9 : Droit de rétractation
L’exécution des prestations du Site guypoursin.com commence dès la réception par le Site guypoursin.com du bon de commande et du règlement du Client, conformément à l’Article 6.2 du présent contrat.
Ainsi, en application de l’Article L121-20-2 1°) du Code de la Consommation, le Client considéré comme consommateur au sens du Code de la Consommation reconnaît qu’il ne peut exercer son droit de rétractation sur les services et produits proposés par le Site guypoursin.com.

Article 10 : Modification
Les conditions générales et particulières en ligne prévalent sur les conditions générales et particulières imprimées. Les parties conviennent que le Site guypoursin.com peut, de plein droit, modifier son service sans autre formalité que d’en informer le Client par un avertissement en ligne et/ou de porter ses modifications dans les conditions générales en ligne sur le Site de guypoursin.com proposant les services et/ou par l’envoi d’un courrier électronique au Client. Dans cette hypothèse, le Client peut, résilier le contrat dans un délai de trente jours à compter de l’entrée en vigueur de ces modifications.

Article 11 : Dispositions générales
11.1 – Intitulés
Les intitulés des Articles des Conditions Générales de Vente ont pour seul but de faciliter les références et n’ont pas par eux-mêmes, une valeur contractuelle ou une signification particulière.
11.2 – Conditions particulières et Annexes
Les conditions particulières et éventuelles annexes sont incorporées par référence aux Conditions Générales de Vente du Site guypoursin.com et sont indissociables des dites Conditions Générales de Vente.
Ces documents sont sujets à modifications ou évolutions.
11.3 – Adresse et contact – notifications
Pour toute information ou question, vous pouvez contacter Guy Poursin :
• par courrier adressé à :
Guy Poursin/ 
Le Plessis Appt 11 60 Allée Georges Charpak 45160 Olivet
ou
• par email : guy.auteur@gmail.com.
Toutes les notifications, communications, mises en demeure prévues par les Conditions générales seront réputées avoir été valablement délivrées si elles sont adressées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception à :
– Pour guypoursin.com : à l’adresse ci-dessus
– Pour le Client : à l’adresse postale et/ou e-mail qu’il a fourni au Site guypoursin.com sous sa seule responsabilité. Tout changement d’adresse devra être notifié au Site guypoursin.com.

Article 12 : Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, livres électroniques, illustrations et images reproduits sur les sites guypoursin.com ainsi que sur tous les produits diffusés sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives.
Toute reproduction totale ou partielle du Site internet guypoursin.com est strictement interdite.

Article 13 : Attribution de compétence – Loi applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.
Toute contestation relative à l’interprétation ou à l’exécution des commandes sera examinée avec le plus grand soin et fera l’objet d’une proposition amiable immédiate.
Le Site http://guypoursin.com est conçu pour être particulièrement attentif aux besoins du Client. C’est pour cette raison que le Site fait usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler le passage du Client sur le site. Les cookies ne sont donc utilisés par le Site guypoursin.com que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui est destiné au Client.

Guy Poursin Editions
Le Plessis Appt 11
60 Allée Georges Charpak
45160 Olivet
Tél France : 06 62 60 09 93 Tél international : ++ 33 6 62 60 09 93

Mentions légales Conditions Générales de Vente Conditions Générales d’Utilisation
N° C.N.I.L. 1315394 SIREN 423 222 538 – SIRET 423 22 538 00013 – code NAF 9003B (ancien APE 923A)
Le Site http://guypoursin.com® est une marque déposée auprès de l’I.N.P.I. (n° 00/3.033.790)
© Guy Poursin/Guy Poursin Editions/ – 1998-2017
Me contacter par courriel
(ne pas oublier de remplacer AT par @)
guy.auteurATgmail.com

Site hébergé par :
Elephant Rouge BP 52 56860 SENE (France)