Le contrat « à compte d’auteur »

Le contrat « à compte d’auteur »

Je te suggère d’examiner les arcanes de ce que j’ai appelé une « arnaque officielle » , bien qu’en réalité ça se nomme un contrat à compte d’auteur.

Ne crois pas que je t’ai oublié ! Depuis ce matin, je m’ennuie, pour rester poli, avec des traductions d’un tas de choses écrites dans la langue de nos ennemis héréditaires, tu sais, ceux qui demeurent de l’autre côté de la Manche et qui devraient parler français depuis la célèbre bataille d’Hastings, le 14 octobre 1066, qui vit la victoire de Guillaume de Normandie, dit le Conquérant.

Il paraît que nous sommes dans le mois de la francophonie. On pourrait peut-être demander à tous ces anglophones de changer leur langue pour la nôtre, en leur faisant un petit rappel d’histoire ! Non ?

Le contrat « à compte d’auteur ».

C’est la deuxième solution que tu as pour publier ton livre.

Elle consiste à passer par une maison d’édition « anormale » dite « à compte d’auteur ».

 Comment trouver les éditions « anormales »

Comment vas-tu faire pour repérer les maisons d’édition « anormales » au sein des quelques quatre mille entreprises d’édition qui existent en France ?

 C’est très simple. 

Ce sont les seules à faire passer dans les journaux quotidiens, les revues hebdomadaires, les magazines mensuels et aujourd’hui, de plus en plus, sur Internet, des publicités dans le genre :
« Confiez-nous vos manuscrits, nous ferons le reste ».

As-tu déjà vu de telles publicités signées par les Éditions Robert Laffont, Gallimard ou Presses de la Cité, pour ne citer que ces quelques grandes maisons ?

J-A-M-A-I-S !

Alors, ces « maisons » d’édition sont dirigées par des escrocs qui abusent illégalement des auteurs en quête d’éditeurs ? C’est en partie vrai, mais en partie seulement.

Parce que cette pratique est tout à fait légale.

La légalité du contrat « à compte d’auteur »

Elle est même prévue par l’article L 132-2 du Code de la Propriété Intellectuelle (ancien article 49 de la loi du 11 mars 1957) qui stipule :
« Ne constitue pas un contrat d’édition, au sens de l’article 48, le contrat dit à compte d’auteur.
    Par un tel contrat, l’auteur ou ses ayants droit versent à l’éditeur une rémunération convenue, à charge par ce dernier de fabriquer en nombre, dans la forme et suivant les modes d’expression déterminés au contrat, des exemplaires de l’œuvre et d’en assurer la publication et la diffusion.
    Ce contrat constitue un louage d’ouvrage régi par la convention, les usages et les dispositions des articles 1787 et suivants du code civil. »
Voilà pour la légalité. Il n’en reste pas moins que, dans la plupart des cas, ces « éditeurs » sont aussi des escrocs. En réalité, ils gagnent réellement de l’argent « sur le dos » des auteurs.
Comment font-ils ? C’est très simple.

Le succès des maisons à compte d’auteur.

Suppose que tu veuilles à toute force être édité.

Toutes tes démarches auprès des éditeurs « classiques » ont été vaines.

Ne t’en étonne pas. Il y a bien longtemps, un orfèvre en la matière, feu Marcel Julian, qui fut le
« patron » d’Antenne 2 et qui surtout avait sa propre maison d’édition rue Séguier, à Paris, m’a assuré la chose suivante : « L’expérience, en édition, me semble conduire à cette constatation : quand un manuscrit ne « prend pas » – c’est-à-dire, à tort ou à raison, ne convainc pas les éditeurs – tout ce qu’on y peut faire ne sert à rien. »

Tu n’es donc pas édité. Par hasard, tu « tombes » sur une petite publicité figurant peut-être dans ton hebdomadaire gratuit local ou dans un quotidien national ou encore dans un magazine mensuel à forte diffusion, voire, de plus en plus, sur Internet.

Que lis-tu ?

Que l’éditeur qui insère cette petite annonce cherche justement des auteurs ! Et voilà, tu te penses sauvé ! Oui, mais tu es tombé dans le piège… à gogos !

Que devient ton manuscrit dans cette histoire ?

Suis encore son trajet.

Vibrant d’un immense espoir, tu fais parvenir ton œuvre à cet éditeur qui manque d’auteurs (quelle idée : une maison d’édition « normale » reçoit de 10 futurs ouvrages pour une petite jusqu’à près de 500 par mois, parfois beaucoup plus, pour une grande).

Au bout d’un délai raisonnable – environ une dizaine de jours, parfois moins (compare aux deux mois minimum, souvent trois ou quatre, d’une entreprise « classique »), tu reçois une lettre t’assurant que ton manuscrit a été retenu par le comité de lecture de la maison et qu’il a été jugé, pour cette raison, publiable « dans le cadre de l’article L 132-2 du Code de la Propriété Intellectuelle » (parfois, certaines sociétés ont conservé la mention « dans le cadre de l’article 49 la loi du 11 mars 1957 » , qui est absolument le même).

Sur le coup, tu ne prêtes aucune attention à ce petit membre de phrase pour ne retenir que la mention « publiable ». Ça y est, ton manuscrit va enfin être édité !

Tu vas, le cœur battant, au rendez-vous que t’a fixé ton « éditeur ». Il est là, devant toi, et t’explique les subtilités de cet article L 132-2 (ou 49) en te faisant miroiter que, moyennant un engagement financier « léger » (de l’ordre de 3.000 à 8.000 euros tout de même, parfois davantage, ce qui n’est pas rien !), tu peux escompter un bénéfice incroyable étant donné qu’il se chargera de toute la diffusion et de la distribution de ton remarquable ouvrage. Apprends que cet « éditeur » n’est qu’un vendeur.

En toi, il ne voit pas un « auteur », mais un « client » pour ne pas dire un « gogo ».

Il est très fort : il te propose des arguments fallacieux, il flatte ta vanité, il te pousse à signer ce contrat. Dès lors qu’il a atteint ce but, il se frotte les mains une fois que tu es sorti de son bureau : il a ce qu’il veut, TON ARGENT, pas ton manuscrit !

Ton manuscrit, il s’en moque tellement que parfois ton ouvrage ne sera jamais publié. Si tu fais des rappels par téléphone (à tes frais, France-Télécom/Orange te remerciera !) ou par courrier (dans ce cas, c’est La Poste qui te sourira !), tu n’auras que des explications embrouillées : retard d’impression (dû à l’imprimeur dont il songe justement à se séparer, alors qu’en fait il a obtenu des tarifs préférentiels car c’est l’un de ses meilleurs clients !), crise actuelle de fourniture du papier dû aux écologistes qui veulent protéger les forêts (si, si !), mauvaise période pour procéder à un lancement « en masse » de ton ouvrage grâce à une savante promotion radio-écrite conjointe, etc.

Ton « éditeur » sait une chose : moins il imprimera d’exemplaires de ton ouvrage, plus son bénéfice sera grand. Il sait aussi qu’il fabrique exclusivement des invendus qui finiront au pilon, à moins que, de guerre lasse, tu exiges qu’il te fournisse le nombre d’exemplaires prévus au contrat en le menaçant d’un procès qui ruinerait sa réputation (il s’en moque car il sait que tout le monde la connaît sauf toi et les autres auteurs qu’il grugera) et que tu  les distribues toi-même.

Ne crois surtout pas que ce soit une vue de l’esprit.

En effet, l’un des éditeurs les plus connus  « à compte d’auteur » – qui possède d’ailleurs une autre entreprise d’édition « classique » sous son propre nom – achète une page entière d’un grand quotidien national environ une fois tous les trois mois. Il insère une publicité collective pour cent ouvrages d’un coup ; tu ne peux donc pas lui reprocher de ne pas s’occupre pas de la publicité de ton ouvrage !

Il fait même mieux : sur un petit poste périphérique dont la zone d’écoute est vraiment limitée, il achète un tout petit espace publicitaire entre minuit et deux heures du matin (quel taux d’écoute record à cette heure-là !). Facture en main, il peut te prouver qu’il a assuré la promotion radio de ton ouvrage !

Le principe du compte d’auteur est simple : ton « éditeur » ayant encaissé ton argent avant même de faire quoi que ce soit, pourquoi voudrais-tu qu’il en perde une partie à diffuser efficacement ton ouvrage ou à le promouvoir ? A la limite, pourquoi voudrais-tu qu’il le fabrique ?

Il existe une autre habitude analogue appelée « contrat masqué » en termes de métier. Là aussi, ATTENTION !

Le contrat à compte d’auteur a soulevé un tel tollé depuis que sa pratique a été généralisée par certains « éditeurs », en particulier depuis les années 1955-1960, que certains « escrocs » ont essayé de se dégager de cette affaire.

Les astuces du compte d’auteur

Ils ont inventé plusieurs « astuces ». En voici les principales :

➤ éviter de faire figurer la mention « à compte d’auteur » sur le contrat ;

➤ mentionner la référence à l’article 132-2 du Code de la propriété intellectuelle qui dit que
« Par un tel contrat, l’auteur ou ses ayants droit versent à l’éditeur une rémunération convenue, à charge par ce dernier de fabriquer en nombre, dans la forme et suivant les modes d’expression déterminés au contrat, des exemplaires de l’œuvre et d’en assurer la publication et la diffusion. »

➤ utiliser abusivement le terme « auto-édition » (qui n’a rien à voir, ainsi que tu le constateras plus loin) ;

➤ faire un contrat irrégulier. Il s’agit là de l’une des trouvailles les plus raffinées : ton « éditeur » te fait signer un contrat normal, prévoyant des droits d’auteur ; tout va donc bien. Seulement, en annexe à ce contrat, sur une feuille séparée, tu t’engages à verser la somme nécessaire à l’édition de ton ouvrage sous différentes formes (prêt à l’éditeur remboursable sur les ventes, achat d’un certain nombre d’exemplaires par avance, recherche de souscriptions jusqu’au montant convenu, etc.).

De toute manière, il ne peut s’agir que de compte d’auteur puisque tu verses à ton « éditeur » une certaine somme d’argent pour qu’il édite ton ouvrage. Dans ce cas, tu le verras, autant le faire toi-même : pourquoi passer par l’intermédiaire d’un escroc alors que tu peux faire aussi bien, voire beaucoup mieux, tout seul ?

Quelques petites remarques à propos du compte d’auteur

Pour que tu comprennes bien le sens des choses, je te propose de lire ci-dessous plusieurs remarques au sujet de ce type d’édition « à compte d’auteur », faites au cours d’un échange de correspondances avec feu Abel Clarté (Henri Barrelle de son vrai nom), créateur de l’Association des Auteurs Autoédités en 1975, il y a maintenant un bon moment (en 1991).

Pourquoi le compte d’auteur s’est-il développé aussi rapidement ?
Le compte d’auteur et son développement rapide tiennent à la conjonction de plusieurs facteurs qui vous sont énumérés et rapidement analysés ci-dessous.

Les raisons historiques.
Indubitablement, le premier élément est la suppression du brevet de libraire, il y a plus d’un siècle. Cela va t’obliger à « supporter »une petite leçon d’histoire.
En France, à partir de 1777, tous les libraires sont soumis à un examen passé devant les syndics. Leur nombre est illimité et le droit de maîtrise est fixé à 1.000 livres (il ne s’agit pas d’ouvrages, mais d’argent !).
Le 26 août 1789, tous les privilèges ont été abolis. Le 17 mars 1791, les brevets et lettres de maîtrise sont supprimés. Le 14 septembre, six mois plus tard, donc, la Constitution garantit aux Français le droit d’écrire, d’imprimer et de publier leurs pensées, sauf à répondre aux abus de cette liberté.
Le 5 février 1810, un décret napoléonien supprime cette liberté. Une direction générale de la librairie est créée au Ministère de l’Intérieur. La censure est rétablie.
Les libraires, qui doivent être brevetés et assermentés, sont contrôlés par des inspecteurs spéciaux.
La Restauration, comme les gouvernements qui la suivent, maintient ces restrictions.
Il faut attendre le 10 décembre 1870 pour que soit rétablie la liberté d’exercice de la profession de libraire en même temps qu’un décret supprime le brevet. Ce régime, confirmé par la loi du 29 juillet 1881, n’exclut de la liberté de vente que les ouvrages contraires aux bonnes mœurs. Il est toujours en vigueur.

Les raisons « techniques » et les habitudes.
Consécutivement s’instaure l’habitude de l’envoi d’office et l’interdiction de solder les invendus qui sont envoyés et détruits au pilon.
L’office est une pratique qui doit rapporter beaucoup.
Le système est très simple : imagine que tu sois éditeur. Tu envoies des livres en un nombre d’exemplaires variable à des libraires. Ils te paient ces livres. Au bout d’un temps plus ou moins long, tu récupères les invendus. Tu les rembourses après une attente qui doit paraître interminable à certains libraires.
Que se passe-t-il en réalité ? Tu transformes tous les libraires de France en banquiers qui te permettent de payer tes fournisseurs sans que tu aies à débourser un sou de ta poche ! C’est ce système qui, vraisemblablement, est en grande partie à l’origine de la fortune de la célèbre « pieuvre verte » (Hachette).

Que deviennent les invendus, car il y en a forcément ?
Ils sont détruits. Le système de destruction s’appelle le pilon. Il n’a rien à voir avec le célèbre marteau qui fit la fortune de Saint-Étienne au cours de la « révolution industrielle ».
Mettre au pilon signifie, techniquement, « jeter dans la cuve où se prépare la pâte à papier, après les avoir déchirés en morceaux, de feuilles de papier isolées ou réunies en volume » (merci, Monsieur Larousse !).
Écologique ou pas, le résultat est que des ouvrages qui ont été fabriqués pour être lus sont détruits. A noter que, tout récemment, une nouvelle étape s’est imposée : celle des soldeurs professionnels (style « Farfouille » ou « Croc’faillitte »).
Abel Clarté m’a fait remarquer, à propos de cette habitude ruineuse et totalement antiéconomique, que, dans le domaine des vêtements prêts à porter, par exemple, cette attitude scandaliserait une opinion tout de même peu encline, en général, au gaspillage. Comment nommer autrement, pour reprendre cette comparaison, une habitude commerciale qui consisterait à envoyer d’office aux détaillants des vêtements, qu’ils retourneraient quand ils seraient invendus et qu’un tiers se chargerait d’incinérer ? Un seul qualificatif convient et c’est bien celui de gaspillage.

Les raisons qui font que cette habitude se pérennise.
Dans le monde du livre, en revanche, chacun semble s’arranger de ce comportement hautement antiéconomique !
Pourquoi ?
Il flatte les auteurs dans leur vanité. Ils n’éprouvent jamais la honte – si honte il y a ! – d’avoir un de leurs ouvrages « bradé » à vil prix.
Ce système entretient lui aussi l’illusion élaborée en doctrine par les éditeurs que « tout ce qui a de la sève trouve un éditeur » (voir l’origine de cette formule ci-dessous).
Ils ont intérêt à ce que ce jugement non seulement erroné mais aussi totalement fallacieux soit tenu pour fondé et représente l’expression de « LA » vérité, tout du moins de « leur » vérité.
Finalement, auteurs et éditeurs« s’y retrouvent ». Les auteurs qui ont eu la chance (?) d’avoir été choisis et lancés par un éditeur « authentique » se trouvent ainsi confortés dans leur certitude d’appartenir à une élite intellectuelle que d’aucuns ont qualifié de « République des lettres ».

Pour une définition de l’éditeur.
L’absence d’une véritable définition, juridiquement contraignante, de la profession d’éditeur, fait la part belle aux « éditeurs à compte d’auteur » et accentue ce mirage des auteurs : pour la plupart d’entre eux, il faut être publié par un éditeur, fut-il « bidon » ou rien.
Il y a une cinquantaine d’années encore, le calcul que faisaient les candidats à l’édition en acceptant de payer « leur » éditeur était justifié. Les plus grandes maisons ont pratiqué, à l’occasion et d’une manière très discrète, le compte d’auteur. Monsieur Umberto Eco décrit minutieusement cette pratique, d’une manière accessoire, dans « Le pendule de Foucault ». Ce qu’il écrit est aisément transposable dans la France d’avant 1950 et, mieux encore, d’avant 1914.
Les auteurs ainsi parés du label conféré par un éditeur «authentique» profitaient du prestige de la maison. Chacune des parties dissimulait avec soin la réalité : l’auteur n’allait pas se vanter d’avoir « payé » son éditeur ; l’éditeur, quant à lui, oubliait de signaler qu’il avait accepté une « aide à la fabrication » de son auteur. Et tout se passait pour le mieux, car chacun tirait avantage de cette situation.
Dans les faits, particulièrement après les années 50, la multiplication des « pseudo-éditeurs », qui ne pratiquaient que le compte d’auteur, a détruit cet équilibre au profit exclusif de « l’éditeur ».
Il propose un service (impression des ouvrages en quantité déterminée par contrat, publicité qui n’est souvent que de pure forme, etc.) pour lequel il trouve des clients en s’appuyant sur la vanité des uns et l’ignorance des autres.
Si un jour vous avez l’occasion de lire un ouvrage portant un sigle représentant une sorte d’hôtel particulier de la fin du siècle dernier, avec au rez-de-chaussée deux ouvertures donnant sur ce qu’on devine être une cour intérieure, deux étages, un toit avec trois fenêtres mansardées, sous lequel on peut lire les lettres du mot « ÉDITEURS », soyez persuadé que l’auteur, quelles que soient par ailleurs ses qualités, a entièrement payé de sa poche l’impression, la publicité, la diffusion de son livre.

Qu’est-ce qu’un éditeur ?

Une définition claire et précise, sur le plan juridique, de l’éditeur, devrait comporter, selon Abel Clarté, deux éléments :
a – un élément positif : l’accès de l’éditeur à un réseau de ventes important ;
b – un élément négatif : le refus absolu de conclure des contrats à compte d’auteur.

Des experts en matière de droit ajouteraient certainement plusieurs éléments et en retrancheraient probablement d’autres, mais ces deux là devraient être à la base du métier d’éditeur « vrai ».

Pratiquement, cela revient à dire que la personne ou la société qui pratiquerait le contrat dit « à compte d’auteur » ne pourrait plus utiliser le mot « éditeur », donc encore moins se targuer d’être un « éditeur ».
Quand tu lis, dans une annonce, qu’un « éditeur » cherche des manuscrits, tu peux être certain (certaine) qu’il s’agit d’un « éditeur » à compte d’auteur. Songe que, en1986, il y a donc trente ans, Fayard a reçu plus de 2 000 manuscrits (150 publiés), Robert Laffont 2 580 (177 publiés), Flammarion 3 700 (220 publiés), etc. Et ce, sans jamais passer un encart demandant aux auteurs de leur envoyer des manuscrits !

Que conclure ?
De deux choses l’une :
– ou tu souhaites devenir un auteur édité par un « véritable » éditeur, auquel cas il vous faut vous « débrouiller »,
– ou vous voulez, dès le départ, pour une multitude de raisons (ou pour une seule), vous autoéditer.

Mais surtout, SURTOUT, ne passe jamais par les fourches caudines des « pseudo-éditeurs » que sont les soi-disant « éditeurs » qui pratiquent le compte d’auteur. Ils ne sont pas éditeurs mais simples prestataires de services. Et les services qu’ils te « rendent », tu peux te les rendre toi-même à moindre coût, en général.

Nous verrons ça ensemble une prochaine fois.

À demain ?

 

 

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